ProcÉs-verbal des Conseils d’administration
des 25 mars 2023 et 30 Mars 2023 (« DELIBERATION PAPIER »)

Présents : Violaine Anger ; Jérôme Brun ; Yves Caristan ; Julien Cassaigne ; Marc Chaperon ; Dominique Haughton ; Roman Khonsari ; Marianne Laigneau ; Pierre Le Divenah ; Jacques Le Pape ; Laurence Levasseur ; Nicolas Obtel ; Marie Pittet ; Alexandre Vincent.

Présents– Administrateurs honoraires ou invités permanents : Mireille Gérard ; Wladimir Mercouroff.
Excusés : Étienne Chantrel ; Victor Demiaux ; Henri-José Deulofeu ; Matthieu Fernandez ; Christel Lavigne ; Antonin Macé ; Louis Manaranche ; Guilhem Mariette ; Thanh-Vân Ton That ; Frédéric Worms.

La réunion du CA se déroule sous forme mixte : à l’ENS et en visioconférence.

1. Approbation du PV du CA du 28 janvier 2023

Le PV sera soumis au CA lors de sa prochaine réunion.

2. Événements passés

Club GaliENS
La réunion annuelle sur les passerelles ENS/santé a eu lieu le 9 février. 
Hommage à Josiane Serre le 13 février
Organisé dans un café de la place Saint-Sulpice à Paris, cet événement passionnant a rassemblé de nombreux participants.
RV carrières les 15 février et 8 mars
Les deux derniers RV carrières ont porté respectivement sur :

• « Les métiers des biotechnologies » le 15 février, avec une dizaine d’élèves
• « Les métiers du patrimoine » le 8 mars, avec cinq intervenants et une quinzaine d’élèves.

Les RV reprendront en octobre.
Diner du CNE le 15 février
L’invité était Daniel Cohen.
Remise des diplômes de l’École le 17 février
L’a-Ulm y était représentée et a distribué à tous les diplômés un annuaire de l’association et un exemplaire de l’Archicube.
Soirée du CNE sur le climat le 8 mars
Les invités à ce dîner étaient Jean Jouzel et Laurent Bopp : ils y ont notamment présenté en avant-première le dernier rapport du GIEC.
CA de l’ENS du 9 mars
Un point notable y a été fait sur toutes les distinctions obtenues par l’École (médailles et récompenses).
Comme à chaque CA désormais, un point a été fait en début de conseil sur l’actualité de PSL.
Il y a été indiqué que la Fondation de l’ENS finance de plus en plus de bourses (notamment dans le cadre du « programme Sud » et pour les étudiantes dans les disciplines scientifiques - où elles sont peu présentes : math, physique, informatique).
Un débat a eu lieu sur la diminution du nombre de candidats aux concours de recrutement d’enseignement (agrégation, CAPES), alors qu’à l’inverse, le nombre de candidats aux concours de l’École ne diminue pas.

3. Évènements à venir

Petit déjeuner du CNE sur Matisse le 6 avril

4. Travaux sur le 3^ème pilier

Il n’y a pas eu de réunion du groupe sur le 3^ème pilier depuis le précédent CA. À ce stade, les principes de fonctionnement du 3^ème pilier pourraient être les suivants :

• Préserver l’autonomie de chaque élément de ce troisième pilier (a-Ulm, CNE, Institut, Fondation) car chaque entité a des objectifs différents
• Coordonner les activités via un agenda commun
• Coordonner la communication, en se dotant d’un chargé de communication commun
• Créer sur internet des renvois du site de chaque entité à celui des autres
• Envisager d’avoir un lieu d’accueil commun

5. Point sur les locaux et relations avec la Fondation de l’ENS

L’École devrait prochainement améliorer l’état des locaux de l’association, faire débarrasser divers matériels informatiques obsolètes et affecter une cave qui ne soit pas à côté de la chaufferie aux archives de l’a-Ulm. L’association attend que l’École lui affecte de nouveaux locaux, au sein du 45 rue d’Ulm.
Le sujet du bureau mis à disposition de la Fondation par l’École n’est pas encore réglé.
Lors du prochain CA de la Fondation, prévu le 6 avril, devraient être décidés le remplacement du président, Lionel Zinsou, par Stéphane Israël, le départ de Jacques Massot et la nomination de Caroline Guény comme déléguée générale de la Fondation.

6. Legs reçu

Jean Berrard (qui souhaite que son legs reste anonyme) a légué tous ses biens (environ 1 M€) à l’a-Ulm et à la Fondation.
Le CA choisit le dispositif suivant : il va demander à un avocat fiscaliste, recommandé par Jacques le Pape, de solliciter du ministère chargé des finances un rescrit concernant la possibilité d’exonération d’impôt sur les dons et legs reçus par l’association (et de déduction fiscale sur ces mêmes dons pour les donateurs). Si cette possibilité est acquise, l’association acceptera le legs ; dans le cas contraire, elle renoncerait au legs en proposant à la Fondation, qui recueillerait alors la totalité du legs, d’en utiliser la moitié en accord avec l’association, par exemple pour des actions communes ou qui seraient décidées en commun. Le conseil a demandé, pour aider l’association, 5000 € d’honoraires pour établir le dossier de demande de rescrit, puis un pourcentage du montant du legs en cas de succès – pourcentage non encore connu, et donc sur lequel le conseil se prononcera par un vote ultérieur.
Lors du CA du 30 mars 2023 tenu en papier, les administrateurs ont délibéré de la proposition d’honoraires présentée par le cabinet fiscaliste CMS Francis Lefebvre (maître Thierry Viu) écartant à notre démarche l’option d’un % et se décomposant en :
Honoraires de 5 000 € HT en cas de réponse négative de la DGFIP ;
Honoraires de 40 000 € HT en cas de confirmation de l’éligibilité de l’a-Ulm aux régimes fiscaux des dons et legs.
La délibération a été approuvée par 15 voix sur 16 exprimées et 1 voix contre.

7. Préparation des élections et du dîner annuel

À ce jour, l’association compte 1889 adhérents à jour de leur cotisation, soit un niveau à peu près identique à celui de l’année dernière à la même date.

Le prochain annuaire devrait sortir autour du 25 septembre.
Les candidats qui se représentent pour les prochaines élections au CA sont : Julien Cassaigne, Étienne Chantrel, Dominique Haughton, Laurence Levasseur. Marianne Laigneau et Antonin Macé ne peuvent se représenter, ce qui conduit l’association à rechercher un(e) scientifique jeune retraité(e) susceptible de se présenter à la présidence de l’a-Ulm. Marc Mézard, sollicité, n’a pas souhaité se présenter dans l’immédiat. Le CA charge Marianne Laigneau de contacter diverses personnalités pouvant correspondre au profil recherché, défini par le CA.
La prochaine AG aura le 18 novembre.
Il est prévu d’inviter, au dîner qui suivra, un « profil culturel » : Marianne Laigneau prendra contact avec les personnes évoquées.

8. Aides à projets et secours

Quelque 10 000 € ont déjà été accordés au titre de l’année 2022-2023.
Les demandes d’aides à projets présentées et les décisions du CA sur ces demandes sont les suivantes :

Pierre Le Divenah n’a pas pris part au vote sur les projets dont il est le porteur au nom du COF.
Aucune demande de secours n’a été soumise à l’a-Ulm.

9. Points divers

La demande d’adhésion à l’association en tant qu’ami de l’École formulée par Olivier Marti, sous le parrainage de Caroline Guény (1997 AL), et évoquée lors du précédent conseil, a été instruite comme prévu par le bureau. Le CA n’accepte pas cette demande qui ne répond pas aux critères d’adhésion qu’il a fixés.
La demande d’adhésion d’Anne Luc, fille de Jean Luc (1929 L) et veuve de Louis Allain (1953 L), parrainée par Gérard Abensour, est acceptée.

10. Date du prochain CA

La prochaine réunion du CA aura lieu le 10 juin 2023.
Jérôme Laurre, Président de l’AAEE (Alumni de l’ENS Paris Saclay) sera invité à ce CA.
 
La réunion est levée à 12 h.
 
Marianne Laigneau                                                    Marie Pittet
Présidente                                                                  Secrétaire générale adjointe