Procès-verbal du CA du 16 janvier 2021

Présents : Violaine Anger ; Julien Cassaigne ; Étienne Chantrel ; Marc Chaperon ; Marianne Laigneau ; Jacques Le Pape ; Laurence Levasseur ; Antonin Macé ;  Jean-Thomas Nordmann ; Nicolas Obtel ; Jeanne Parmentier ; Laure Pelbois.; Marie Pittet.
Présents : Administrateurs honoraires : Mireille Gérard.
 Excusés : Yves Caristan ; Nicolas Couchoud ; Victor Demiaux ; Thimothé Devaux ; Victor Gysembergh ; Louis Manaranche ; Christel Mouilleron-Lavigne ; Rémi Sentis ;
Thanh-Vân Ton That.

En raison de l’épidémie de coronavirus le CA se déroule sous la forme d’une visio-conférence.

1. Approbation du PV du CA du 12 décembre 2020

 
Le PV est approuvé.
 

2. Événements passés et à venir

  • Evénements passés

Marianne Laigneau présente les événements passés :

  • Le bureau s‘est réuni en visio-conférence le 7 janvier.
  • L’association a enregistré 1720 adhésions à la date du 15 janvier, soit un rythme d’une centaine de nouveaux adhérents chaque mois : les relances se révèlent efficaces. L’objectif est de parvenir à 1800 à 2000 adhésions en fin d’exercice, fin juin.

 
Laurence Levasseur revient sur le projet de Rendez-vous Carrières sur les métiers de l’environnement dans les entreprises et les associations, prévu le 16 décembre mais qui ne s’est pas tenu. Il a été annulé en raison de l’hostilité manifestée, tout d’abord par « PSL-contre-attaque» au sujet des organismes (et notamment des entreprises) auxquels appartiennent les intervenants pressentis ; puis dans une prise de position sur les réseaux d’Eco-campus, qui a recueilli 1200 «like» : les intervenants étaient présentés dans ces deux prises de position  comme faisant du « greenwashing » (en particulier ceux issus des entreprises). En relation avec le directeur de l’École sur ce sujet, Laurence Levasseur va relancer le projet de Rendez-vous Carrières, en ajoutant d’autres intervenants à ceux déjà prévus après avoir rencontré Eco-campus.
 

  • Événements à venir
  • Un autre Rendez-vous Carrières est prévu le 20 janvier 2021 sur les métiers du «care » (avec la nécessité de trouver un synonyme français à ce sujet...).
  • Le Rendez-vous Carrières à reprogrammer sur les métiers de l’environnement renommé «les métiers de l’énergie et de la transition écologique » pourrait avoir lieu le 3 mars.
  • Violaine Anger évoque le prochain numéro de l’Archicube en cours d’élaboration, sur le thème « La main » : la réunion du comité de rédaction aura lieu le 15 janvier, les contributions sont attendues pour fin mars et la parution se fera avant fin juin. Le thème suivant sera probablement centré sur le voyage (thème et rêve d’après confinement), la parution étant planifiée pour décembre 2021.
  • L’Archicube bis, avec 44 notices, est en préparation.
  • Le dîner de l’assemblée générale, qui a dû être annulé, sera si possible reprogrammé au printemps.
  • Placements financiers : le trio qui en est responsable (Jacques Le Pape, Laurence Levasseur, Marie Pittet) explique qu’il a pris connaissance de la situation : il s’agit dans l’ensemble de placements sûrs  (et donc très peu rentables), d’un niveau confortable (de l’ordre de 1,5 M€), qui ne sont pas répartis de manière optimale entre divers supports. Certaines lignes se sont traduites par de petites pertes. Il y a des liquidités abondantes qui ne sont pas du tout rémunérées. Le travail d’investigation sur les caractéristiques de chaque type de support va se poursuivre, afin de réduire le nombre de supports et de les optimiser. Il est prévu par ailleurs de négocier avec les deux banques afin de réduire  sensiblement les frais qu’elles prélèvent et qui s’élèvent actuellement à quelque 3 000 € par an.

 

  • Statuts : Marianne Laigneau et Marie Pittet font le point sur le processus d’approbation des nouveaux statuts adoptés par l’assemblée générale de 2016, processus qui requiert l’aval du ministère de l’Intérieur et du Conseil d’État. Le dossier a traîné au ministère de l’Intérieur, qui a finalement indiqué au printemps 2020 que, compte tenu de l’adoption par le Conseil d’État de nouveaux « statuts types » pour les associations reconnues d’utilité publique (ARUP), il serait nécessaire que l’a-Ulm modifie les statuts adoptés en 2016, afin qu’ils deviennent compatibles avec les nouveaux statuts types. Une brève discussion s’engage sur le statut d’utilité publique, les dons et legs que peut recevoir  une ARUP, la différence à cet égard entre une ARUP telle que l’a-Ulm et la Fondation de l’ENS. Marianne Laigneau et Marie Pittet se proposent de soumettre à un prochain conseil un tableau comparatif des statuts de 2016 et des statuts types (en distinguant évolutions de forme et modifications de fond), afin d’aboutir à un nouveau projet de statuts pour l’a-Ulm et le cas échéant à un projet de règlement intérieur. Le conseil est d’accord pour examiner lors de sa prochaine séance les  modifications à apporter, de sorte que ces nouveaux statuts puissent, si cela est possible, être soumis à l’approbation de la prochaine assemblée générale.

Jacques Le Pape pose la question de la déductibilité fiscale des dons et cotisations versés à
        l’a-Ulm : une discussion s’engage sur les termes de la loi et les circulaires fiscales relatifs à la     déductibilité.
Étienne Chantrel pose la question de la distinction entre statut ARUP et types de missions associatives qui donnent droit à déduction fiscale.
Mireille Gérard pose la question de la différence entre dons à l’a-Ulm et dons à la Fondation de  l’ENS : les uns ne sont pas déductibles alors que les autres le sont.
Julien Cassaigne demande si l’a-Ulm peut recevoir dons et legs.
Marie Pittet précise la « jurisprudence » de l’administration sur ces divers points, laquelle aboutit à l’impossibilité pour l’a-Ulm de remettre des reçus fiscaux à ceux de ses membres qui lui versent cotisations ou dons. Elle précise aussi que l’a-Ulm est habilitée, en tant qu’ARUP, à recevoir des dons  et des legs.
 

  • Lien avec le département de philosophie : Laure Pelbois (AL 1999 – philosophie), nouvelle administratrice, présente son parcours professionnel et souligne l’aide qui lui a été apportée par le service carrières. Après avoir été professeure agrégée de philosophie dans le secondaire, elle a enseigné en milieu hospitalier puis rejoint le rectorat de Paris au sein duquel elle a été référente handicap pour un arrondissement ; après être revenue à l’enseignement dans le secondaire, elle a été en charge de coordination pour les élèves en situation de handicap ; plus récemment, elle a repris des études dans le but de devenir psychologue clinicienne et apporte son concours au service carrières.

 

  • Harmonisation graphique des publications : les publications concernées par cette harmonisation souhaitable sont notamment l’Archicube et l’annuaire. Selon Jean-Thomas Nordmann les différences de graphisme actuelles entre les diverses publications de l’a-Ulm ne posent pas de problème, en revanche il serait peut-être plus pertinent d’homogénéiser les formats. Cependant, Julien Cassaigne rappelle que le format de l’annuaire a été modifié et agrandi parce qu’il devenait trop épais (faute de quoi, il aurait été nécessaire de changer soit la taille des caractères soit la quantité d’informations figurant dans les annuaires). Marianne Laigneau propose au conseil de solliciter à nouveau la graphiste qui, il y a plusieurs années, avait créé le nouveau logo  a-Ulm : le conseil approuve cette  proposition.

3. Conseil d’administration de l’ENS du 17 décembre 2020 et conseil scientifique du 30 novembre 2020

 
Marianne Laigneau expose que ce conseil a été difficile pour la direction de l’École, car il s’est largement cristallisé sur les sujets liés à la loi de programmation de la recherche : le problème des formes contractuelles de recrutement - notamment des « CDI de mission » - a suscité un débat tendu entre représentants des professeurs et des élèves d’un côté, direction de l’autre : les membres élus du conseil ont demandé un vote sur l’engagement de l’École à ne pas utiliser ce statut. Une motion de compromis a finalement été adoptée, qui prend acte des inquiétudes exprimées et prévoit que ce thème reviendra ultérieurement, au cas par cas, devant le conseil d’administration.
Le conseil a adopté le budget 2021, compliqué par la baisse des recettes (1,5 M€). Un prélèvement sur fonds de roulement de 1 M€ a permis le maintien des prévisions de recrutements.
Deux départements ont changé de dénomination : le département d’histoire et théorie des arts devient le département « Arts » et le département LILA devient le département « Littérature et langage ».
L’ordre du jour prévoyait d’aborder le sujet de la réforme des concours et des « points boursiers » lors des recrutements, mais le dossier a pris du retard pour plusieurs raisons : la crise sanitaire et la base législative envisagée (le sujet a été inscrit dans un article spécifique dans la loi sur la recherche dont il faut donc désormais attendre le décret d’application). Le sujet sera donc réinscrit à l’ordre du jour du conseil d’administration de juillet 2021, ce qui signifie que l’application de la réforme est repoussée aux concours 2022. À signaler que le rapport de la commission présidée par Martin Hirsch sur la mixité sociale est disponible sur le site internet de l’École.
Alain Fuchs a présenté le Sénat académique de PSL (dont l’Idex a été validé) et Marianne Laigneau l’a interrogé sur PSL Alumni : Alain Fuchs a exprimé son souhait d’aplanir les difficultés actuellement rencontrées.
 
Nicolas Obtel évoque la réunion du conseil scientifique du 30 novembre 2020 : ont été abordés les sujets relatifs aux créations de postes de professeurs d’université (physique, géographie, chimie) et remplacements (biologie, littérature anglophone, économie), ainsi que le bilan des concours (avec un nombre de candidats stable en lettres et en légère hausse en sciences – les tendances étant identiques pour le concours étudiant). Ces concours 2020 ont été marqués par l’absence d’oraux et en conséquence, semble-t-il, le recrutement de davantage de femmes.
 
 

4. Point sur les responsabilités et les axes de travail (suite du précédent conseil)

  • Concernant la liste des responsabilités établie lors du conseil précédent :
    • Laure Pelbois confirme son accord pour être la correspondante du département de philosophie.
    • Pour le Club des normaliens dans la diplomatie (actuellement en sommeil faute de prise en charge),  il faudrait trouver un normalien prêt à s’en charger : Mireille Gérard suggère de proposer cette responsabilité à Stéphane Gompertz et va le contacter.
    • Le nouveau président du COF est Geoffroy Merlin.
    • Concernant les notices, Patrice Cauderlier accepte de continuer à s’en charger avec le soutien de Michel Rapoport et de Renée Veysseyre.

 

  • Prix Romieu : en raison de la crise sanitaire, Marianne Laigneau et Étienne Chantrel souhaitent proposer à la famille de décaler à 2022 la remise du prix prévue en 2021. Le conseil donne son accord. Un courrier va donc être adressé à la famille pour lui soumettre cette proposition de report.

 
               Nomenclature de l’annuaire : le conseil approuve le principe d’une révision à venir de cette nomenclature devenue obsolète, en s’appuyant sur les nomenclatures de la conférence des grandes écoles et du CNE. Étienne Chantrel a déjà pris des contacts à ce sujet.
 
 

5. Aides et secours

  • Aides

Deux demandes sont parvenues à l’association :

  • « Jeunes ambassadeurs pour le climat », projet devant permettre à deux jeunes d’assister pendant deux ans aux sessions de négociations internationales sur le climat au sein de la délégation française, demande un soutien financier : le conseil donne son accord de principe à la proposition d’attribution d’une aide (bien que celle-ci ne soit pas chiffrée à ce stade).
  • « Démocratisons le savoir », entreprise de soutien scolaire à distance, demande la caution morale de l’a-Ulm. Après discussion, le conseil décide de refuser, en raison du caractère apparemment lucratif de cette société d’enseignement privé. Jean-Claude Lehmann (qui fait partie du conseil d’administration de cette structure) sera sollicité pour avoir confirmation de  ce point.

 

  • Le conseil approuve le don de 30 000 € à l’ENS effectué le 7 janvier 2021 et destiné à abonder le fonds d’aide sociale pour les étudiants de l’École rencontrant des difficultés financières pour se loger.

 

  • Laurence Levasseur informe le conseil de l’absence de remboursement du prêt de 10 000 € qui avait été consenti à Henri Murat : ce dernier n’ayant pas répondu aux mises en demeure qui lui avaient été adressées par l’association, le conseil décide de recourir à un avocat pour obtenir le remboursement qui lui est dû.

6. Points divers

  • Une maison d’édition a demandé à acheter l’annuaire de l’association : le conseil refuse.
  • Le conseil est informé que Jean Bérard (1943 s) a exprimé le souhait de léguer à l’École son appartement dans le 15ème arrondissement de Paris, en passant, pour concrétiser ce legs, soit par l’a-Ulm soit par la fondation de l’ENS. Il apparaît au conseil que la fondation serait mieux placée pour recueillir ce legs et en  faire bénéficier l’École.

 

Les prochains conseils auront lieu les 13 mars et 12 juin 2020.  

La visio-conférence est levée à 11h15.

 
 
Marianne Laigneau                                    Marie Pittet
 
Présidente                               Secrétaire générale adjointe